SOMMAIRE 1 – Chambre régionale des comptes – Rapport d’observations définitives pour les exercices 2012 et suivants 2 – Rétrocession d’une concession située au cimetière Notre-Dame-III 3 – Participation au financement des classes transplantées des écoles...
SOMMAIRE 1 – PRESENTATION DU RAPPORT D’ACTIVITES 2017 DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX 2 – MODIFICATION DES TARIFS PRATIQUES PAR UN DELEGATAIRE DE SERVICE PUBLIC : CENTRE NAUTIQUE DE SOEIX 3 – RENOUVELLEMENT D’ADHESION AU GROUPEMENT...
SOMMAIRE 1A – APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2017 – VILLE D’OLORON STE-MARIE 1B – APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2017 – REGIE DE L’EAU POTABLE 1C – APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2017 – REGIE DE L’ASSAINISSEMENT 1D – APPROBATION DU COMPTE DE GESTION...
SOMMAIRE 1 – DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE - EXERCICE 2018 2 – BUDGET PRINCIPAL – OUVERTURE DE CREDITS ANTICIPES 3 – BUDGET ANNEXE DE L’EAU – OUVERTURE DE CREDITS ANTICIPES 4 – BUDGET ANNEXE DE L’ASSAINISSEMENT – OUVERTURE DE CREDITS ANTICIPES 5 – CLES...
SOMMAIRE 1 – ASSIETTE DE COUPES DE BOIS – EXERCICE 2018 2 – FORET COMMUNALE D’OLORON SAINTE-MARIE - COUPE DESTINEE A L’AFFOUAGE – EXERCICE 2018 3 - DENOMINATION D’ESPACE PUBLIC : ESPLANADE DES LANEFICIERS 4 - DEROGATION AU PRINCIPE DE REPOS DOMINICAL...
SOMMAIRE 1 – COMMUNAUTE DE COMMUNES DU HAUT-BEARN – COMMISSION LOCALE D’EVALUATION DE TRANSFERT DE CHARGES (CLECT) 2 – RÉVISION DU LEGS DE MADEMOISELLE POMMÉ 3 – AGENCE FRANCE LOCALE : GARANTIE AUTONOME A PREMIERE DEMANDE 4 – MONUMENT AUX MORTS – APPOSITION...
Suite au sévère recadrage de la Chambre Régionale des Comptes, le maire se voit obligé de mettre au vote des délibérations pour s'auto-corriger de ses propres dérives. Dans l'attente du PV de cette séance, en PJ nos interventions. - BU Frais de mission...
