PV du Conseil Municipal du 14novembre 2017
SOMMAIRE
1 – COMMUNAUTE DE COMMUNES DU HAUT-BEARN – COMMISSION LOCALE D’EVALUATION DE TRANSFERT DE CHARGES (CLECT)
2 – RÉVISION DU LEGS DE MADEMOISELLE POMMÉ
3 – AGENCE FRANCE LOCALE : GARANTIE AUTONOME A PREMIERE DEMANDE
4 – MONUMENT AUX MORTS – APPOSITION DE NOMS DE SOLDATS OUBLIES DE LA PREMIERE GUERRE MONDIALE ET RENOVATION
5 – CONVENTION RELATIVE A L’ORGANISATION ET A L’ANIMATION DE L’OPERATION « FAMILLES A ENERGIE POSITIVE », SAISON 2017-2018.
6 – CONVENTION D’OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PRIVÉ : IMPLANTATION D’ABRIS BUS.
7 – CONVENTION ENTRE LA VILLE ET LE DEPARTEMENT POUR LES TRAVAUX DE REFECTION DE LA CHAUSSEE EN TRAVERSEE DE VILLE SUR LA RD 6.
8 – CONVENTION ENTRE LA VILLE ET LE DEPARTEMENT POUR LES TRAVAUX DE REFECTION DE LA CHAUSSEE EN TRAVERSEE DE VILLE SUR LA RD 919.