PV du Conseil Municipal du 14novembre 2017

Publié le par Oloron, une autre voix

 

SOMMAIRE

 

1 – COMMUNAUTE DE COMMUNES DU HAUT-BEARN – COMMISSION LOCALE D’EVALUATION DE TRANSFERT DE CHARGES (CLECT) 

2 – RÉVISION DU LEGS DE MADEMOISELLE POMMÉ 

3 – AGENCE FRANCE LOCALE : GARANTIE AUTONOME A PREMIERE DEMANDE 

4 – MONUMENT AUX MORTS – APPOSITION DE NOMS DE SOLDATS OUBLIES DE LA PREMIERE GUERRE MONDIALE ET RENOVATION 

5 – CONVENTION RELATIVE A L’ORGANISATION ET A L’ANIMATION DE L’OPERATION « FAMILLES A ENERGIE POSITIVE », SAISON 2017-2018. 

6 – CONVENTION D’OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PRIVÉ : IMPLANTATION D’ABRIS BUS. 

7 – CONVENTION ENTRE LA VILLE ET LE DEPARTEMENT POUR LES TRAVAUX DE REFECTION DE LA CHAUSSEE EN TRAVERSEE DE VILLE SUR LA RD 6. 

8 – CONVENTION ENTRE LA VILLE ET LE DEPARTEMENT POUR LES TRAVAUX DE REFECTION DE LA CHAUSSEE EN TRAVERSEE DE VILLE SUR LA RD 919. 

Pour être informé des derniers articles, inscrivez vous :