PV du Conseil Municipal du 12 mars 2018
SOMMAIRE
1 – DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE - EXERCICE 2018
2 – BUDGET PRINCIPAL – OUVERTURE DE CREDITS ANTICIPES
3 – BUDGET ANNEXE DE L’EAU – OUVERTURE DE CREDITS ANTICIPES
4 – BUDGET ANNEXE DE L’ASSAINISSEMENT – OUVERTURE DE CREDITS ANTICIPES
5 – CLES DE REPARTITION BUDGET PRINCIPAL / BUDGETS ANNEXES DES SERVICES DE L’EAU ET DE L’ASSAINISSEMENT
6 – CLES DE REPARTITION BUDGET PRINCIPAL / BUDGET ANNEXE DU SERVICE DES NAVETTES URBAINES
7 – CLES DE REPARTITION ENTRE LES BUDGETS ANNEXES DES SERVICES DE L’EAU ET DE L’ASSAINISSEMENT
8 – PRISE EN CHARGE DES FRAIS D’UTILISATION DU MATERIEL DE LA VILLE PAR LES BUDGETS ANNEXES DES SERVICES DE L’EAU ET DE L’ASSAINISSEMENT
9 – APUREMENT D’IMPAYES AUPRES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU HAUT-BEARN
10 – APPROBATION DE L’ADHESION DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU HAUT-BEARN AU SYNDICAT MIXTE OUVERT NUMERIQUE 64
11 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
12A -PROJETS PRESENTÉS DANS LE CADRE DE LA DOTATION D’EQUIPEMENT DES TERRITOIRES RURAUX (DETR) 2018 ET DE LA DOTATION DE SOUTIEN A L’INVESTISSEMENT PUBLIC LOCAL (DSIL) 201889
12B -PROJETS PRESENTÉS DANS LE CADRE DE LA DOTATION D’EQUIPEMENT DES TERRITOIRES RURAUX (DETR) 2018 ET DE LA DOTATION DE SOUTIEN A L’INVESTISSEMENT PUBLIC LOCAL (DSIL) 201892
12C -PROJETS PRESENTÉS DANS LE CADRE DE LA DOTATION D’EQUIPEMENT DES TERRITOIRES RURAUX (DETR) 2018 ET DE LA DOTATION DE SOUTIEN A L’INVESTISSEMENT PUBLIC LOCAL (DSIL) 201895
12D -PROJETS PRESENTÉS DANS LE CADRE DE LA DOTATION D’EQUIPEMENT DES TERRITOIRES RURAUX (DETR) 2018 ET DE LA DOTATION DE SOUTIEN A L’INVESTISSEMENT PUBLIC LOCAL (DSIL) 201897
12E -PROJETS PRESENTÉS DANS LE CADRE DE LA DOTATION D’EQUIPEMENT DES TERRITOIRES RURAUX (DETR) 2018 ET DE LA DOTATION DE SOUTIEN A L’INVESTISSEMENT PUBLIC LOCAL (DSIL) 201899
13 –ORGANISATION DES RYTHMES SCOLAIRES – RENTRÉE SEPTEMBRE 2018
14 –CONCERTATION ET CREATION D’UNE STRUCTURE JURIDIQUE PORTEUSE DES PROJETS DE VALORISATION DE LA BIOMASSE SUR LE TERRITOIRE D’OLORON SAINTE-MARIE
15 –REGIE DE L’EAU POTABLE – DEGREVEMENTS D’EAU 2017
16 –REGIE D’ASSAINISSEMENT – DEGREVEMENTS D’EAU 2017
17 –RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITE DES SERVICES PUBLICS D'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF – ANNEE 2016
18 –ACTUALISATION DES PRIX PRATIQUES DANS LE CADRE DES TRAVAUX ET PRESTATIONS REALISES EN REGIE PAR LE SERVICE D'ASSAINISSEMENT (FACTURATION AUX TIERS)
19 –SCHEMA DIRECTEUR D'ASSAINISSEMENT / MODIFICATION DE LA CARTE DE ZONAGE DE L'ASSAINISSEMENT COLLECTIF
20 –CONVENTION DE RACCORDEMENT DU QUARTIER MAURY (ESTOS) SUR LE SYSTEME D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF D'OLORON
21 –DROIT DE PREEMPTION URBAIN : DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE
22 –DECLARATIONS D’INTENTION D’ALIENER : RENONCIATIONS AU DROIT DE PREEMPTION